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Le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (BCBS) prévoit d'introduire une "nouvelle" classe de cryptoactifs en permettant aux banques de conserver jusqu'à 1 % de leurs réserves en cryptomonnaies.
BCBS a publié sa deuxième consultation dans son document consultatif le 30 juin et a établi un plafond de 1 % du capital Tier 1 après avoir divisé la classe des cryptoactifs en deux groupes. La limite s'appliquera aux cryptomonnaies non soutenues telles que Bitcoin ainsi que les stablecoins rattachées à une devise.
Le groupe 1 (comprend les actifs traditionnels tokenisés et les pièces stables qui répondent aux conditions de classification) a subi des modifications mineures tout en utilisant toujours le même cadre.
Le groupe 2 fait référence aux actifs qui ne remplissent pas les conditions de classification et comprend des actifs traditionnels tokenisés spécifiques (Bitcoin, Ethereum) et des stablecoins, ainsi que des actifs cryptographiques non adossés.
Selon le document, "l'exposition globale d'une banque aux cryptoactifs du groupe 2 ne doit pas être supérieure à 1% du capital de niveau de la banque à tout moment", conformément au cadre de Bâle, qui englobe toutes les règles du BCBS.
Bien que la détention de 0,8 % de stablecoins et de 0,5 % de Bitcoin dépasse le plafond de 1%, JP Morgan à 1% pourra détenir des milliards de dollars en bitcoins ou en un mélange de cryptomonnaies.
Pour rappel, le Comité de Bâle est le principal normalisateur mondial de la réglementation prudentielle des banques dans le but de renforcer la stabilité financière. Son secrétariat est assuré par la Banque des Règlements Internationaux (BRI) et comprend 45 membres issus de 28 juridictions, composées de banques centrales et d'autorités de supervision bancaire.
